Avis votés par les élus du CHSCTREA lors du Comité du 21/06/18
Avis CHSCTREA PDL (21/06/18) conformément à l’article 72 du décret 82-453 1.Avis relatif à la visite des élus au LPA E.PISANI Avis voté à l'unanimité 2. Avis relatif à la…
Avis CHSCTREA PDL (21/06/18) conformément à l’article 72 du décret 82-453 1.Avis relatif à la visite des élus au LPA E.PISANI Avis voté à l'unanimité 2. Avis relatif à la…
Compte rendu du CHSCTREA des Pays de la Loire du 21 JUIN 2018 De l'importance des règles simples Le dernier CHSCTREA prévu le 22 février ne s'était pas tenu faute…
Vous trouverez ci-joint le compte rendu du chsctrea validé en juin 2018
Le 22 février les élus du CHSCTREA se sont déplacés au LPA Edgard PISANI dans le cadre leur droit de visite d'inspection selon l'article 52 du décret 82-453. Il est…
Les élus du CHSCTREA des Pays de la Loire, sur le terrain, réclament l'application du droit ! Visite, droit d'enquête pour les élus...YES WE CAN ! Aujourd'hui, jeudi 22 février 2018,…