Compte rendu officiel du CHSCTREA
Vous trouverez ci-joint le compte rendu du chsctrea validé en juin 2018
Vous trouverez ci-joint le compte rendu du chsctrea validé en juin 2018
Le 22 février les élus du CHSCTREA se sont déplacés au LPA Edgard PISANI dans le cadre leur droit de visite d'inspection selon l'article 52 du décret 82-453. Il est…
Les élus du CHSCTREA des Pays de la Loire, sur le terrain, réclament l'application du droit ! Visite, droit d'enquête pour les élus...YES WE CAN ! Aujourd'hui, jeudi 22 février 2018,…
Compte rendu CHSCTREA 5 octobre 2017 Nous avons siégé à ce CHSCTREA en l'absence du DRAAF et des autres organisations syndicales...presque une habitude désormais... Une instance qui demeure la dernière…
CHSCTREA des Pays de la Loire...tant de chantiers empêchés ! Déclaration liminaire au CHSCTREA des Pays de la Loire (5/10/2017) En 2012, l’arrêté du 13 mars a mis en place…